Conditions générales

Conditions d'utilisation

1. Informations générales concernant ces conditions d'utilisation

Master terms: Welcome, and thank you for your interest in Duxbury Holdings, LLC, dba Wraxly (“we,” “our,” or “us”). The Master Terms apply to all products, information, and services provided through the Website.

Additional terms: In addition to the Master Terms, your use of any Services may also be subject to specific terms applicable to a particular Service (“Additional Terms”). If there is any conflict between the Additional Terms and the Master Terms, then the Additional Terms apply in relation to the relevant Service.

Collectively, the Terms: The Master Terms, together with any Additional Terms, form a binding legal agreement between you and Wraxly in relation to your use of the Services. Collectively, this legal agreement is referred to below as the “Terms.”

Résumé lisible par l'homme de la Sec 1 : Ces conditions, ainsi que toutes les conditions spéciales pour des sites Web particuliers, créent un contrat entre vous et Duxbury Holdings, LLC. Le contrat régit votre utilisation de tous les sites Web exploités par Duxbury Holdings, LLC, à moins qu'un site Web particulier n'indique le contraire. Ces résumés lisibles par l'homme de chaque section ne font pas partie du contrat, mais sont destinés à vous aider à comprendre ses termes.

2. Votre accord sur les Conditions

BY CLICKING “I ACCEPT” OR OTHERWISE ACCESSING OR USING ANY OF THE SERVICES, YOU ACKNOWLEDGE THAT YOU HAVE READ, UNDERSTOOD, AND AGREED TO BE BOUND BY THE TERMS. By clicking “I ACCEPT” or otherwise accessing or using any Services you also represent that you have the legal authority to accept the Terms on behalf of yourself and any party you represent in connection with your use of any Services. If you do not agree to the Terms, you are not authorized to use any Services. If you are an individual who is entering into these Terms on behalf of an entity, you represent and warrant that you have the power to bind that entity, and you hereby agree on that entity’s behalf to be bound by these Terms, with the terms “you,” and “your” applying to you, that entity, and other users accessing the Services on behalf of that entity.

Résumé lisible par l'homme de la Sec 2 : Veuillez lire ces conditions et n'utiliser nos sites et services que si vous les acceptez.

3. Modifications des Conditions

De temps à autre, Creative Commons peut modifier, supprimer ou compléter les Conditions, et se réserve le droit de le faire à sa discrétion. Dans ce cas, nous publierons les Conditions mises à jour et indiquerons la date de révision. Si nous estimons que les modifications sont importantes, nous ferons des efforts raisonnables pour publier un avis visible sur le ou les sites Web concernés et informer ceux d'entre vous qui ont un compte CC Login Service actuel par e-mail. Toutes les Conditions nouvelles et/ou révisées entrent en vigueur immédiatement et s'appliquent à votre utilisation des Services à partir de cette date, sauf que les modifications importantes entreront en vigueur 30 jours après que la modification aura été apportée et identifiée comme importante. Votre utilisation continue de tout Service après l'entrée en vigueur des Conditions nouvelles et/ou révisées indique que vous avez lu, compris et accepté ces Conditions.

Résumé lisible par l'homme de la Sec 3 : ces termes peuvent changer. Lorsque les changements sont importants, nous mettrons un avis sur le site. Si vous continuez à utiliser les sites après que les modifications ont été apportées, vous acceptez les modifications.

Exclusion de garanties

DANS TOUTE LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, CREATIVE COMMONS OFFRE LES SERVICES (Y COMPRIS TOUT LE CONTENU DISPONIBLE SUR OU VIA LES SERVICES) EN L'ÉTAT ET NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION OU GARANTIE D'AUCUNE SORTE CONCERNANT LES SERVICES, EXPRESSE, IMPLICITE, LÉGALE OU AUTRE, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE TITRE, DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER OU D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. CREATIVE COMMONS NE GARANTIT PAS QUE LES FONCTIONS DES SERVICES SERONT ININTERROMPUES OU SANS ERREUR, QUE LE CONTENU RENDU DISPONIBLE SUR OU VIA LES SERVICES SERA SANS ERREUR, QUE LES DÉFAUTS SERONT CORRIGÉS OU QUE LES SERVEURS UTILISÉS PAR CC SONT EXEMPTS DE VIRUS OU AUTRES COMPOSANTS NOCIFS. CREATIVE COMMONS NE GARANTIT NI NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION CONCERNANT L'UTILISATION DU CONTENU DISPONIBLE VIA LES SERVICES EN TERMES D'EXACTITUDE, DE FIABILITÉ OU AUTRE.

Résumé lisible par l'homme de la Sec 10 : CC ne donne aucune garantie concernant les sites, les services ou le contenu disponible sur les sites.

Plaintes relatives aux droits d'auteur

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Résumé lisible par l'homme de la section 15 : veuillez nous informer si vous trouvez du contenu contrefait sur nos sites Web.

Termes divers

Choix de la loi : les Conditions sont régies et interprétées par les lois de l'État de Californie aux États-Unis, à l'exclusion de ses règles de choix de la loi.

Résolution des litiges : les parties conviennent que tout litige entre Creative Commons et vous concernant les présentes Conditions et/ou l'un des Services ne peut être porté que devant un tribunal fédéral ou d'État compétent siégeant dans le district nord de la Californie, et vous consentez par la présente à la compétence personnelle et le lieu de ce tribunal.